Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARME SECRETE
Numéro de dépôt :
1343228
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/1996
Présentation de la marque ARME SECRETE
Déposée le 14 février 1986 par la Société Anonyme (SA) CSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARME SECRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARME SECRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARME SECRETE est expirée depuis le 14 février 1996.
CSC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31